Dernière mise à jour : 8 septembre 2026
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Billard Club Cormellois
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Siège social :
Halle des Sports
Rue de la Pagnolée
14123 Cormelles-le-Royal
France
SIRET : 498 860 253 00018
Téléphone : 09 82 41 13 05
E-mail : bc.corm@gmail.com
Président et directeur de la publication :
Monsieur Bernard Couchot
Le site internet a pour objet de présenter les activités, les actualités, les événements, les compétitions et les informations relatives au Billard Club Cormellois.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Site internet : OVH
3. Propriété intellectuelle
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4. Photographies et droit à l’image
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Le club s’efforce de respecter les droits des personnes représentées et de disposer, lorsque cela est nécessaire, des autorisations appropriées pour la diffusion des photographies.
Toute personne estimant qu’une photographie publiée sur le site porte atteinte à son droit à l’image peut demander son retrait en contactant le Billard Club Cormellois.
Toute demande peut être adressée à :
Le club examinera toute demande avec attention et procédera, lorsque cela est justifié, au retrait ou au remplacement de la photographie concernée.
5. Données personnelles
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- collectivités territoriales ;
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- autres organismes sportifs ;
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8. Responsabilité
Le Billard Club Cormellois s’efforce de fournir sur son site des informations exactes, fiables et régulièrement mises à jour.
Toutefois, le club ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de toutes les informations publiées.
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- événements ;
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- entraînements ;
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9. Disponibilité du site
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10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et après recherche d’une solution amiable, les juridictions compétentes pourront être saisies conformément aux règles de droit commun applicables.
11. Contact
Pour toute question concernant le site internet, son contenu, les photographies publiées ou les présentes mentions légales :
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